SIMPLE CARE
Présentation de la marque SIMPLE CARE
Déposée le 16 avril 2004 par SORAYA OHAYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLE CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIMPLE CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLE CARE est expirée depuis le 16 avril 2014.
SORAYA OHAYON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 5 octobre 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°419441 - Publication au BOPI 2005-10-05
Inscription le 9 février 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°428023 - Publication au BOPI 2006-02-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22